Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURITE CONSEIL
GROULT Georges
XICLUNA Philippe

Numéro de dépôt :
92438029
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque SECURITE CONSEIL

Déposée le 13 octobre 1992 par GROULT Georges et XICLUNA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURITE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Les déposants sont GROULT Georges, domicilié(e) demeurant 10 allée Nostradamus, 26500 BOURG LES VALENCE (DROME) - France et XICLUNA Philippe, domicilié(e) demeurant quartier Mouillon, 26270 CLIOUSCLAT (DROME) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groult Georges - France.

La marque SECURITE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438029.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURITE CONSEIL est expirée depuis le 13 octobre 2002.

GROULT Georges a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONIE CONSEIL , IRC Informatique Réseau Conseil


GROULT Georges - demeurant 10 allée Nostradamus, 26500 BOURG LES VALENCE (DROME) - France

XICLUNA Philippe - demeurant quartier Mouillon, 26270 CLIOUSCLAT (DROME) - France


Groult Georges - France


Inscription le 20 octobre 1998 - Rejet partiel n°265034 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Service de télécommunication permettant à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel ; communication orale, visuelle. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; extincteurs, alarme vol et incendie. Conseils en matière d'installation de communication, d'alarme vol et incendie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.