Déposée le 30 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUAZEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « LE PAYS DU BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUAZEL domicilié(e) ZA “ PLAISANCE ”,35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES - 35133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 200 140 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUAZEL SARL domicilié(e) ZA “ PLAISANCE ”,35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES - 35133 - France.
La marque LE PAYS DU BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUAZEL SARL - ZA “ PLAISANCE ”,35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES - 35133 - France - SIREN 619200140
GROUAZEL SARL - ZA “ PLAISANCE ”,35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES - 35133 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; bois massifs et tous produits dérivés du bois de l'état brut au produit fini : bois rabotés, bois avivés, panneaux massifs, bois d'extérieur : bardages, terrasses, bois d'intérieur : lambris, parquets, lambourdes, plinthes, limons, carrelets, poutres. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; bois bruts. Sciage. Rabotage. Meubles. Objets d'art en bois ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge) ; vaisseliers. Boîtes en bois. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines à l'état brut. Produits pour l'entretien et la conservation de tous bois massifs et tous produits dérivés du bois de l'état brut au produit fini : lasures, vernis, huiles.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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