Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZIGGOURAT
Numéro de dépôt :
1716603
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
16/12/2001
Présentation de la marque ZIGGOURAT
Déposée le 16 décembre 1991 par monsieur GROSVALET JEAN demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ZIGGOURAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ZIGGOURAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZIGGOURAT est expirée depuis le 16 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23