Déposée le 19 avril 2004 par monsieur GROSVALET David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « CAP LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est monsieur GROSVALET David domicilié(e) 15 Avenue de la Vanoise,54280 SEICHAMPS - 54280 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GROSVALET David domicilié(e) 15 Avenue de la Vanoise,54280 SEICHAMPS - 54280 - France.
La marque CAP LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP LAND est expirée depuis le 19 avril 2014.
Monsieur GROSVALET David - 15 Avenue de la Vanoise,54280 SEICHAMPS - 54280 - France
Monsieur GROSVALET David - 15 Avenue de la Vanoise,54280 SEICHAMPS - 54280 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Divertissement. Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Reservation de place de spectacles. Services de discothèques. Organisation de spectacles. Production de spectacles. Representation de spectacles. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services hoteliers. Soins d'hygiène et de beauté pour etres humains. Salon de beauté. Toilettage d'animaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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