Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Protécal Centre-Ouest - la machine à laver l'eau"
Monsieur GROSSRIEDER Christian

Numéro de dépôt :
1339048
Date de dépôt :
23/01/1984
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
23/01/1994
Protécal Centre-Ouest - la machine à laver l\'eau\

Présentation de la marque Protécal Centre-Ouest - la machine à laver l'eau"

Déposée le 23 janvier 1984 par monsieur GROSSRIEDER Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « Protécal Centre-Ouest - la machine à laver l'eau" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GROSSRIEDER Christian domicilié(e) "Lepeu", 37500 ANCHE. - France.

La marque Protécal Centre-Ouest - la machine à laver l'eau" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Protécal Centre-Ouest - la machine à laver l'eau" est expirée depuis le 23 janvier 1994.


Monsieur GROSSRIEDER Christian - "Lepeu", 37500 ANCHE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 2 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243549 - Publication au BOPI 1997-10-02

Inscription - Transmission de propriété n°34856 - Publication au BOPI

Tous produits pour le traitement des eaux et de toutes machines s'y rapportant.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.