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Marques déposées par GROSSMANN ISABELLE
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VINAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINAYA
GROSSMANN ISABELLE

Numéro de dépôt :
3316765
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
VINAYA de GROSSMANN ISABELLE

Présentation de la marque VINAYA

Déposée le 6 octobre 2004 par GROSSMANN ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est GROSSMANN ISABELLE domicilié(e) 8, RUE CHAMPFLEURY,92310 SEVRES - 92310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSSMANN Isabelle domicilié(e) 8, rue CHAMPFLEURY,92310 SEVRES - 92310 - France.

La marque VINAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINAYA est expirée depuis le 6 octobre 2014.


GROSSMANN ISABELLE - 8, RUE CHAMPFLEURY,92310 SEVRES - 92310 - France


GROSSMANN Isabelle - 8, rue CHAMPFLEURY,92310 SEVRES - 92310 - France


Inscription le 11 octobre 2005 - retrait partiel n°419935 - Publication au BOPI 2005-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

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