Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE BOUET
Numéro de dépôt :
1688829
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/1999
Présentation de la marque DOMAINE DE BOUET
Déposée le 21 juillet 1989 par GROSSIAS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE BOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688829.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOUET est expirée depuis le 21 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04