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Marques déposées par monsieur GROSSET Rodolphe
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Le Béret Français
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Béret Français
M. GROSSET Rodolphe

Numéro de dépôt :
3978931
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/01/2023
Le Béret Français de GROSSET Rodolphe

Présentation de la marque Le Béret Français

Déposée le 25 janvier 2013 par monsieur GROSSET Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Béret Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur GROSSET Rodolphe domicilié(e) 42 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GROSSET Rodolphe domicilié(e) 42 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque Le Béret Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Béret Français est expirée depuis le 25 janvier 2023.


M. GROSSET Rodolphe - 42 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


M. GROSSET Rodolphe - 42 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France.