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Marques déposées par monsieur Grosset Rodolphe
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Le Béret Français
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Béret Français
M. Grosset Rodolphe

Numéro de dépôt :
3939141
Date de dépôt :
06/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
06/08/2022
Le Béret Français de Grosset Rodolphe

Présentation de la marque Le Béret Français

Déposée le 6 août 2012 par monsieur Grosset Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Le Béret Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est monsieur Grosset Rodolphe domicilié(e) 9 Sente du grand champtier - 78240 - CHAMBOURCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Grosset Rodolphe domicilié(e) 42 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque Le Béret Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Béret Français est expirée depuis le 6 août 2022.


M. Grosset Rodolphe - 9 Sente du grand champtier - 78240 - CHAMBOURCY - France


M. Grosset Rodolphe - 42 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°642999 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Vêtements, chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.