GROSSET JANIN FRERES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3193943
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/11/2022
Présentation de la marque HOME FOREST Constructeur de Maisons Bois
Déposée le 14 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSSET JANIN FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « HOME FOREST Constructeur de Maisons Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSSET JANIN FRERES domicilié(e) 815 route du Fayet - 74700 - DOMANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 538 446 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HOME FOREST Constructeur de Maisons Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROSSET JANIN FRERES, Société par Actions Simplifiée - 815 route du Fayet - 74700 - DOMANCY - France - SIREN 332538446
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Inscription le 10 novembre 2003 - Concession de licence n°381129 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 5 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417575 - Publication au BOPI 2005-09-05
Inscription le 5 septembre 2005 - Résiliation de licence n°417574 - Publication au BOPI 2005-09-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2012 n°2514334 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-19
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toit, charpentes, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; menuiserie intérieure et extérieure métallique. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphaltes, poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques ; parquets, charpentes, couvertures de toit, menuiserie intérieure et extérieure non métallique. Meubles notamment mobilier pour cuisines et salles de bain. Construction, réparation, installation et maintenance, plus particulièrement de maisons individuelles et de chalets. Services d'architecte.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HOME FOREST Constructeur de Maisons Bois"