Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSSET JANIN FRERES
/
GROSSET JANIN CREATEUR DE CHALETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROSSET JANIN CREATEUR DE CHALETS
GROSSET JANIN FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3961218
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2022
GROSSET JANIN CREATEUR DE CHALETS de GROSSET JANIN FRERES

Présentation de la marque GROSSET JANIN CREATEUR DE CHALETS

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSSET JANIN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROSSET JANIN CREATEUR DE CHALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSSET JANIN FRERES domicilié(e) 815 route du Fayet - 74700 - DOMANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 538 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GROSSET JANIN CREATEUR DE CHALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSSET JANIN CREATEUR DE CHALETS est expirée depuis le 15 novembre 2022.

GROSSET JANIN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : Grosset Janin créateur de chalets , HOME FOREST , CHALETS Grosset Janin , GROSSET JANIN , HOME FOREST Constructeur de Maisons Bois


GROSSET JANIN FRERES, Société par Actions Simplifiée - 815 route du Fayet - 74700 - DOMANCY - France - SIREN 332538446


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toit, charpentes, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; menuiserie intérieure et extérieure métallique ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphaltes, poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques ; parquets, charpentes, couvertures de toit, menuiserie intérieure et extérieure non métallique ;

Meubles notamment mobilier pour cuisines et salles de bain ;

Affaires immobilières notamment service d'un promoteur immobilier ; achat et vente de biens immobiliers ; location de biens immobiliers ; gestion de biens immobiliers ;

Construction, réparation, installation et maintenance, plus particulièrement de maisons individuelles et de chalets ;

Services d'architecte.