Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERAM
GROSSELIN Jacques

Numéro de dépôt :
1193698
Date de dépôt :
28/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1992

Présentation de la marque KERAM

Déposée le 28 janvier 1982 par GROSSELIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROSSELIN Jacques domicilié(e) 32, rue du 8 Mai 1945, 60350 PIERREFONDS. - France.

La marque KERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERAM est expirée depuis le 28 janvier 1992.


GROSSELIN Jacques - 32, rue du 8 Mai 1945, 60350 PIERREFONDS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Meubles, jeux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].