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Marques déposées par GROSSE PATRICE
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FOIN LABEL CORDON BLEU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FOIN LABEL CORDON BLEU
GROSSE PATRICE, EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3803059
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
FOIN LABEL CORDON BLEU de GROSSE PATRICE

Présentation de la marque FOIN LABEL CORDON BLEU

Déposée par voie électronique le 3 février 2011 par GROSSE PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOIN LABEL CORDON BLEU »

Le déposant est GROSSE PATRICE, EXPLOITATION AGRICOLE domicilié(e) 1 FERME VIEUX BERFANG - 57730 - FOLSCHVILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSSE PATRICE domicilié(e) 1 FERME VIEUX BERFANG - 57730 - FOLSCHVILLER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GROSSE PATRICE, EXPLOITATION AGRICOLE - 1 FERME VIEUX BERFANG - 57730 - FOLSCHVILLER - France


GROSSE PATRICE - 1 FERME VIEUX BERFANG - 57730 - FOLSCHVILLER - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567686 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Aliments pour les animaux ; fourrages.