Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLY – VRAC
GROSSE EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3869689
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
POLY – VRAC de GROSSE EQUIPEMENT

Présentation de la marque POLY – VRAC

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSSE EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLY – VRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSSE EQUIPEMENT domicilié(e) Zone Industrielle - 76270 - NEUFCHATEL-EN-BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 645 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque POLY – VRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY – VRAC est expirée depuis le 26 octobre 2021.

GROSSE EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PACK-SIDE , POLY FRET , AUTOSPOT , OPTI-FRET , BRICOTOP , MOBI – FRET , FULL-SIDE , POLY-PLUS , MINI FRET , STORE-MAX


GROSSE EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 76270 - NEUFCHATEL-EN-BRAY - France - SIREN 304645393


Cabinet LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, carrosseries de véhicules, châssis de véhicules.