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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROSSE EQUIPEMENT
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AUTOSPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOSPOT
GROSSE EQUIPEMENT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99797808
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque AUTOSPOT

Déposée le 16 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) GROSSE EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AUTOSPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROSSE EQUIPEMENT domicilié(e) Zone Industrielle, 76270 NEUFCHATEL-EN-BRAY, agissant pour le compte de la société GROSSE SERVICE en cours de formation - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 645 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque AUTOSPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOSPOT est expirée depuis le 16 juin 2009.

GROSSE EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PACK-SIDE , POLY FRET , OPTI-FRET , BRICOTOP , MOBI – FRET , FULL-SIDE , POLY-PLUS , MINI FRET , STORE-MAX , MINI - SIDE


GROSSE EQUIPEMENT (société anonyme) - Zone Industrielle, 76270 NEUFCHATEL-EN-BRAY, agissant pour le compte de la société GROSSE SERVICE en cours de formation - France - SIREN 304645393


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328343 - Publication au BOPI 2001-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.