Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCA IMMOBILIER
GROSSARD Joël-Henry

Numéro de dépôt :
1641378
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2001
ARCA IMMOBILIER de GROSSARD Joël-Henry

Présentation de la marque ARCA IMMOBILIER

Déposée le 30 janvier 1991 par GROSSARD Joël-Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCA IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROSSARD Joël-Henry, domicilié(e) 5, boulevard Anatole France, 92190 MEUDONet LEVEN Xavier,123, rue Caulaincourt, 75018 PARIS - France.

La marque ARCA IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCA IMMOBILIER est expirée depuis le 30 janvier 2001.


GROSSARD Joël-Henry - 5, boulevard Anatole France, 92190 MEUDONet LEVEN Xavier,123, rue Caulaincourt, 75018 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Agences immobilières;promotion immobilière; construction d'édifices

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.