ARCA IMMOBILIER
Présentation de la marque ARCA IMMOBILIER
Déposée le 30 janvier 1991 par GROSSARD Joël-Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCA IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARCA IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641378.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCA IMMOBILIER est expirée depuis le 30 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27