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Marques déposées par GROSS DANIEL
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DECLINAISON CHOCOLAT NOUS VOUS DECLINONS LE GRAND CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLINAISON CHOCOLAT NOUS VOUS DECLINONS LE GRAND CHOCOLAT
GROSS DANIEL

Numéro de dépôt :
3116683
Date de dépôt :
13/08/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2011
DECLINAISON CHOCOLAT NOUS VOUS DECLINONS LE GRAND CHOCOLAT de GROSS DANIEL

Présentation de la marque DECLINAISON CHOCOLAT NOUS VOUS DECLINONS LE GRAND CHOCOLAT

Déposée le 13 août 2001 par GROSS DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECLINAISON CHOCOLAT NOUS VOUS DECLINONS LE GRAND CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est GROSS DANIEL, domicilié(e) 16 RUE D'ULHWILLER, 67500 HAGUENAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSS DANIEL - France.

La marque DECLINAISON CHOCOLAT NOUS VOUS DECLINONS LE GRAND CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLINAISON CHOCOLAT NOUS VOUS DECLINONS LE GRAND CHOCOLAT est expirée depuis le 13 août 2011.


GROSS DANIEL - 16 RUE D'ULHWILLER, 67500 HAGUENAU - France


GROSS DANIEL - France


Inscription le 30 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439657 - Publication au BOPI 2006-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Bonbons au chocolat gâteaux au chocolat.