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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSS CHARPENTES
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GROSS BATISSEURS BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROSS BATISSEURS BOIS
GROSS CHARPENTES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3855841
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/09/2021
GROSS BATISSEURS BOIS de GROSS CHARPENTES

Présentation de la marque GROSS BATISSEURS BOIS

Déposée le 1 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSS CHARPENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GROSS BATISSEURS BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSS CHARPENTES domicilié(e) 4 rue de Cherbourg - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 753 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque GROSS BATISSEURS BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSS BATISSEURS BOIS est expirée depuis le 1 septembre 2021.

GROSS CHARPENTES a également déposé les autres marques suivantes : GROSS


GROSS CHARPENTES, société par actions simplifiée - 4 rue de Cherbourg - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 945753069


Thierry BURKARD - 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 16 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°779234 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-12-16

Matériaux de construction en bois, bois mi-ouvrés (poutres, planches, panneaux), bois contreplaqués ;

Services de construction, services de charpentiers, services de couvreurs ;

Services d'établissement de plan et projet en matière de construction.