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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSNE TERRASSEMENT
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Mâcon Granulats
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mâcon Granulats
GROSNE TERRASSEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4098505
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2024
Mâcon Granulats de GROSNE TERRASSEMENT

Présentation de la marque Mâcon Granulats

Déposée le 17 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSNE TERRASSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mâcon Granulats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSNE TERRASSEMENT domicilié(e) Nancelle - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 723 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSNE TERRASSEMENT, M. PERRAUD Olivier domicilié(e) Nancelle - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France.

La marque Mâcon Granulats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 22 24 27 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mâcon Granulats est expirée depuis le 17 juin 2024.

GROSNE TERRASSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : A chaque idée son gravier! , MA SOLUTION GABION


GROSNE TERRASSEMENT, SARL - Nancelle - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France - SIREN 328723960


GROSNE TERRASSEMENT, M. PERRAUD Olivier - Nancelle - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Sel brut de déneigement ; terreau.

Ardoise, argile, craie brute, cristal de roche, pierres calcaires, galet de marbre, brique, granit, cristal de roche, pavés non métalliques.

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac (Big-Bag).

Géotextile (tissus).

Eccogravel (revêtements de sols).

Réparation dans le domaine de la construction et des travaux publics.

Recyclage de matériaux.