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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSJEAN RENE VITICOLE
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OV-TRACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OV-TRACT
SARL GROSJEAN RENE VITICOLE, Société à responsabilité limitée, SAINT PIERRE DE LANQUES, PERONNE

Numéro de dépôt :
3824478
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2021
OV-TRACT de GROSJEAN RENE VITICOLE

Présentation de la marque OV-TRACT

Déposée par voie électronique le 18 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSJEAN RENE VITICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OV-TRACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSJEAN RENE VITICOLE domicilié(e) - 71260 - LUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 184 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque OV-TRACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OV-TRACT est expirée depuis le 18 avril 2021.

GROSJEAN RENE VITICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AXISS , CAVAL , BACATER


SARL GROSJEAN RENE VITICOLE, Société à responsabilité limitée, SAINT PIERRE DE LANQUES, PERONNE - 71260 - LUGNY - France - SIREN 402184634


CABINET BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enjambeurs (machines agricoles) ;

Tracteurs ; tracteurs enjambeurs.