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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSJEAN RENE VITICOLE
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CAVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVAL
SARL GROSJEAN RENE VITICOLE, Société à Responsabillté Limitée

Numéro de dépôt :
3088784
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2011

Présentation de la marque CAVAL

Déposée le 14 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSJEAN RENE VITICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSJEAN RENE VITICOLE domicilié(e) SAINT PIERRE DE LANQUES, PERONNE, 71260 LUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 184 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie - France.

La marque CAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVAL est expirée depuis le 14 mars 2011.

GROSJEAN RENE VITICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AXISS , OV-TRACT , BACATER


SARL GROSJEAN RENE VITICOLE, Société à Responsabillté Limitée - SAINT PIERRE DE LANQUES, PERONNE, 71260 LUGNY - France - SIREN 402184634


Cabinet Beau de Loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Machines agricoles. Machines agricoles utilisées en relation avec les cultures en ligne. Véhicules. Véhicules de transport et de travail. Véhicules de transport et de travail utilisés en relation avec les cultures en ligne. Véhicules enjambeurs. Tracteurs. Tracteurs enjambeurs. Véhicules enjambeurs automoteurs et quadricycles. Quadricycles à moteur. Quadricycles. Quad.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.