Déposée le 9 octobre 1992 par GROSJEAN NATHALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART AND FACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est GROSJEAN NATHALIE, domicilié(e) Ruelle de la Source Sainte-Geneviève, 77440 JAIGNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE GROSJEAN - France.
La marque ART AND FACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART AND FACT est expirée depuis le 9 octobre 2002.
GROSJEAN NATHALIE a également déposé les autres marques suivantes : EMA WORLD
GROSJEAN NATHALIE - Ruelle de la Source Sainte-Geneviève, 77440 JAIGNES - France
NATHALIE GROSJEAN - France
Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260632 - Publication au BOPI 1998-08-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Etude et maîtrise d'oeuvre, gestion et exploitation de tout bâtiment et équipement dans les secteurs du loisir, de la culture et de la communication. - conception maîtrise d'oeuvre réalisation gestion et exploitation de spectacles, évènements dans le secteurs du loisir, de la culture et de la communication - services d'ingénierie mécanique, artistique, d'automation, d'édition de produits dérivés des secteurs du loisir, de la culture et de la communication - conception de matériels d'attractions, de systèmes d'automation et de robotique attractive, de produits et de matériels à caractère ludique, culturel et pédagogique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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