FRANCE SOLAIRE

Monsieur GROSFILLEY Albert, "Sur l'Ardon", MARCHON, 01610 Arbent.

Présentation de la marque FRANCE SOLAIRE

Déposée le 21 février 1984 par monsieur GROSFILLEY Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GROSFILLEY Albert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque FRANCE SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SOLAIRE est expirée depuis le 21 février 1994.

GROSFILLEY Albert a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE SOLAIRE , BY ALBERT DE LA TUILERIE , BY ALBERT DES TUILERIES