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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEXSociété par Actions Simplifiée
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DELTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELTA
GROSFILLEX SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1444656
Date de dépôt :
07/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2018

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 7 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEXSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEXSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 01100 ARBENT (dossier no 2358652) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX SAS Service Juridique domicilié(e) Boîte Postale 2 ARBENT (dossier no 2358652) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 7 janvier 2018.

GROSFILLEXSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , GROSFILLEX MAXIMUP , GROSFILLEX MODULUP , THERMI + , GROSFILLEX UNIVERSAL PROGRAM


GROSFILLEX SAS Société par Actions Simplifiée - 01100 ARBENT (dossier no 2358652) - 01100 - France - SIREN 759201106


GROSFILLEX SAS Service Juridique - Boîte Postale 2 ARBENT (dossier no 2358652) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2007 n°2358652 - Publication au BOPI 2007-12-20

Renouvellement sans limitation n°2095344 - Publication au BOPI 1997-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465826 - Publication au BOPI 2007-12-17

Portes de placard en matière plastique.