Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVENCE
GROSFILLEX SARL

Numéro de dépôt :
1382225
Date de dépôt :
31/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2005

Présentation de la marque PROVENCE

Déposée le 31 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX domicilié(e) ARBENT, 01100 OYONNAX (dossier no 2057341) - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX SARL Monsieur SALLE, Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2057341) - France.

La marque PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVENCE est expirée depuis le 31 juillet 2005.

GROSFILLEX a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS , DIVA , EXAFORME , LE STYLISTE DE VOS LOISIRS , GROSFILLEX FENETRES Les Professionnels du sur-mesure , ALTADUO , ALTADECOR DUO , ALTATWIN , demain-souvre-aujourdhui , FLASH


GROSFILLEX SARL - ARBENT, 01100 OYONNAX (dossier no 2057341) - France - SIREN 759201106


GROSFILLEX SARL Monsieur SALLE, Service Juridique - (dossier no 2057341) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1995 n°2057341 - Publication au BOPI 1995-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 19 décembre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°195061 - Publication au BOPI 1995-12-19

Inscription le 16 novembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°191869 - Publication au BOPI 1995-11-16

Pots à fleurs et jardinières en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.