Déposée le 28 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GROSFILLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX domicilié(e) - 01100 - ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.
La marque GROSFILLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROSFILLEX SAS, Société par actions simplifiée - 01100 - ARBENT - France - SIREN 759201106
CABINET BEAU DE LOMENIE - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 27 novembre 2012 - Concession de licence n°589708 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27
Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; huisseries de fenêtres métalliques ; menuiseries métalliques pour fenêtres ; menuiseries en aluminium pour fenêtres ; fermetures de fenêtres métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques pour portes, fenêtres et portes-fenêtres. Portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; ferrures de portes ; galets de portes ; garnitures de portes métalliques ; marteaux de portes ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; huisseries de portes métalliques ; menuiseries métalliques pour portes ; menuiseries en aluminium pour portes ; fermetures de portes métalliques. Portes-fenêtres métalliques ; armatures de portes-fenêtres métalliques ; arrêts de portes-fenêtres métalliques ; cadres de portes-fenêtres métalliques ; châssis de portes-fenêtres métalliques ; ferrures de portes ; galets de portes-fenêtres ; garnitures de portes-fenêtres métalliques ; panneaux de portes-fenêtres métalliques ; poignées de portes-fenêtres en métal ; huisseries de portes-fenêtres métalliques ; menuiseries métalliques pour portes-fenêtres ; menuiseries en aluminium pour portes-fenêtres ; fermetures de portes-fenêtres métalliques. Volets métalliques ; volets roulants métalliques ; volets battants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; caissons de volets roulants métalliques ; armatures de volets métalliques ; arrêts de volets métalliques ; persiennes métalliques ; jalousies métalliques.
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