Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROSFILLEX
GROSFILLEX SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3900985
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/02/2022
GROSFILLEX de GROSFILLEX

Présentation de la marque GROSFILLEX

Déposée le 28 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GROSFILLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX domicilié(e) - 01100 - ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque GROSFILLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSFILLEX arrivera à expiration en date du 28 février 2022.

GROSFILLEX a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS , DIVA , EXAFORME , LE STYLISTE DE VOS LOISIRS , PROVENCE , GROSFILLEX FENETRES Les Professionnels du sur-mesure , ALTADUO , ALTADECOR DUO , ALTATWIN , demain-souvre-aujourdhui


GROSFILLEX SAS, Société par actions simplifiée - 01100 - ARBENT - France - SIREN 759201106


CABINET BEAU DE LOMENIE - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 27 novembre 2012 - Concession de licence n°589708 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; huisseries de fenêtres métalliques ; menuiseries métalliques pour fenêtres ; menuiseries en aluminium pour fenêtres ; fermetures de fenêtres métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques pour portes, fenêtres et portes-fenêtres. Portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; ferrures de portes ; galets de portes ; garnitures de portes métalliques ; marteaux de portes ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; huisseries de portes métalliques ; menuiseries métalliques pour portes ; menuiseries en aluminium pour portes ; fermetures de portes métalliques. Portes-fenêtres métalliques ; armatures de portes-fenêtres métalliques ; arrêts de portes-fenêtres métalliques ; cadres de portes-fenêtres métalliques ; châssis de portes-fenêtres métalliques ; ferrures de portes ; galets de portes-fenêtres ; garnitures de portes-fenêtres métalliques ; panneaux de portes-fenêtres métalliques ; poignées de portes-fenêtres en métal ; huisseries de portes-fenêtres métalliques ; menuiseries métalliques pour portes-fenêtres ; menuiseries en aluminium pour portes-fenêtres ; fermetures de portes-fenêtres métalliques. Volets métalliques ; volets roulants métalliques ; volets battants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; caissons de volets roulants métalliques ; armatures de volets métalliques ; arrêts de volets métalliques ; persiennes métalliques ; jalousies métalliques.