Déposée le 29 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EXALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX domicilié(e) ARBENT, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX SARL Monsieur SALLE - Service Juridique - France.
La marque EXALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROSFILLEX SARL Monsieur SALLE - Service Juridique - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Film de protection et de décoration de surface en matière synthétique pour le mobilier d'intérieur et d'extérieur en matière plastique
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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