Déposée le 2 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « EXADECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX domicilié(e) Rue de Lac - 01117 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX, SAS, Service Juridique domicilié(e) Rue de Lac, CS 60401, ARBENT, 01117 OYONNAX CEDEX - France.
La marque EXADECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROSFILLEX SAS, société par actions simplifiée - Rue de Lac - 01117 - OYONNAX - France - SIREN 759201106
GROSFILLEX, SAS, Service Juridique - Rue de Lac, CS 60401, ARBENT, 01117 OYONNAX CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Inscription le 8 octobre 2003 - Concession de licence n°379334 - Publication au BOPI 2003-10-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465826 - Publication au BOPI 2007-12-17
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515453 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2012-11-30
Fenêtres - porte fenêtres - chassis et cadres de fenêtres - blocs fenêtres avec ou sans volets roulants - blocs fenêtres avec ou sans persiennes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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