Déposée le 23 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLARBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX domicilié(e) ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX SARL Monsieur SALLE Jean Pierre Service Juridique domicilié(e) BP 2 ARBENT - France.
La marque CLARBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROSFILLEX SARL - ARBENT - France - SIREN 759201106
GROSFILLEX SARL Monsieur SALLE Jean Pierre Service Juridique - BP 2 ARBENT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23
Inscription le 3 janvier 2006 - Concession de licence n°425409 - Publication au BOPI 2006-01-03
Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465826 - Publication au BOPI 2007-12-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Fenêtres – portes fenêtres – chassis et cadres de fenêtres – blocs fenêtres avec ou sans volets roulants – blocs fenêtres avec ou sans persiennes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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