Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARBAT
GROSFILLEX SARL

Numéro de dépôt :
3332713
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2014
CLARBAT de GROSFILLEX

Présentation de la marque CLARBAT

Déposée le 23 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLARBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX domicilié(e) ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX SARL Monsieur SALLE Jean Pierre Service Juridique domicilié(e) BP 2 ARBENT - France.

La marque CLARBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARBAT est expirée depuis le 23 décembre 2014.

GROSFILLEX a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS , DIVA , EXAFORME , LE STYLISTE DE VOS LOISIRS , PROVENCE , ALTADUO , ALTADECOR DUO , ALTATWIN , demain-souvre-aujourdhui , FLASH


GROSFILLEX SARL - ARBENT - France - SIREN 759201106


GROSFILLEX SARL Monsieur SALLE Jean Pierre Service Juridique - BP 2 ARBENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Inscription le 3 janvier 2006 - Concession de licence n°425409 - Publication au BOPI 2006-01-03

Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465826 - Publication au BOPI 2007-12-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Fenêtres – portes fenêtres – chassis et cadres de fenêtres – blocs fenêtres avec ou sans volets roulants – blocs fenêtres avec ou sans persiennes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.