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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX(société à responsabilité limitée
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RUSTICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTICA
GROSFILLEX S.A.R.L. (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1476729
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1997

Présentation de la marque RUSTICA

Déposée le 9 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX(société à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX(société à responsabilité limitée domicilié(e) Arbent, 01107 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque RUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTICA est expirée depuis le 9 juillet 1997.

GROSFILLEX(société à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : PATIO DE GROSFILLEX , GROSFILLEX SKIFF , MALAGA , EXAFORM


GROSFILLEX S.A.R.L. (société à responsabilité limitée) - Arbent, 01107 OYONNAX. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Accessoires sanitaires, tels que patère, porte-manteaux, porte-savon, porte-verre à dents, gobelet, anneau porte-serviettes, porte-serviettes deux barres, tablette de lavabo, abattant w.c., porte-balai, distributeur de papier; glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en matières plastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.