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Marques déposées par monsieur GROSCLAUDE Jo el
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OZONE COMMUNICATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZONE COMMUNICATION
M. GROSCLAUDE Jo el

Numéro de dépôt :
1753062
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
19/11/2001

Présentation de la marque OZONE COMMUNICATION

Déposée le 19 novembre 1991 par monsieur GROSCLAUDE Jo el auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « OZONE COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GROSCLAUDE Jo el domicilié(e) 4 place Schuman, 90000 BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GROSCLAUDE Jo el - France.

La marque OZONE COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZONE COMMUNICATION est expirée depuis le 19 novembre 2001.


M. GROSCLAUDE Jo el - 4 place Schuman, 90000 BELFORT - France


M. GROSCLAUDE Jo el - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

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