Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OZONE COMMUNICATION
Numéro de dépôt :
1753062
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
19/11/2001
Présentation de la marque OZONE COMMUNICATION
Déposée le 19 novembre 1991 par monsieur GROSCLAUDE Jo el auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « OZONE COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OZONE COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZONE COMMUNICATION est expirée depuis le 19 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05