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Marques déposées par monsieur GROSBOIS Jacques
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CAPAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPAX
M. GROSBOIS Jacques

Numéro de dépôt :
4068347
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/02/2024
CAPAX de GROSBOIS Jacques

Présentation de la marque CAPAX

Déposée le 12 février 2014 par monsieur GROSBOIS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAPAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur GROSBOIS Jacques domicilié(e) Ti Paludenn, Kernaud - 56450 - SURZUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GROSBOIS Jacques domicilié(e) Ti Paludenn, Kernaud - 56450 - SURZUR - France.

La marque CAPAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPAX est expirée depuis le 12 février 2024.


M. GROSBOIS Jacques - Ti Paludenn, Kernaud - 56450 - SURZUR - France


M. GROSBOIS Jacques - Ti Paludenn, Kernaud - 56450 - SURZUR - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Prothèses ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques.