Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSBILL
GROSBILL, société anonyme

Numéro de dépôt :
4072200
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2024
PROSBILL de GROSBILL

Présentation de la marque PROSBILL

Déposée le 27 février 2014 par la Société Anonyme (SA) GROSBILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROSBILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROSBILL domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 437 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11, boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque PROSBILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSBILL est expirée depuis le 27 février 2024.

GROSBILL a également déposé les autres marques suivantes : BUILD FOR YOU , GROSBILL TV , Office Bill , Billplace , GROSBILL DIMM , PREMIUM HIGH TECH , Net-Bill , Xtrem-Bill , XGamer , GROSBILL FAMILY


GROSBILL, société anonyme - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 420437311


LLR - 11, boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; caméras numériques ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs, y compris numériques ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques, y compris numériques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; visiophones ; lecteurs de chèques ; terminaux point de vente ; périphériques d'encaissement ; afficheurs ; lecteurs de cartes ou de badges ; imprimantes ; distributeurs automatiques, enceintes, chaîne-hifi ; lecteur disque vidéo numérique ; lecteurs mini disc et MP3 ; auto radio (audio), chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable ; ordinateurs, imprimantes, scanners, périphériques, disquettes ; jeux vidéo, antennes, antenne parabolique y compris numérique ; téléviseurs, téléviseurs home cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, radio (audio), auto radio (audio), téléphones, téléphone numérique, téléphone portable.

Services fournis dans le cadre du commerce de détail de logiciels, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), de livres électroniques, de disques compacts, de disques compacts audio et vidéo, de disquettes souples, de vidéodisques préenregistrés, de CD-ROM, de DVD-ROM, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de supports d'enregistrements magnétiques interactifs, de supports d'enregistrement optiques, de caméras, de caméras numériques, de bandes vidéos, de jeux audiovisuels et d'appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, d'appareils pour la projection de films, de bandes audio, de cassettes vidéo, de jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, d'appareils de projection et d'écrans, d'appareils de télévision, de cameras vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'agendas électroniques, d'appareils d'enseignement audiovisuel, de baladeurs, y compris numériques, de machines à calculer, de casques à écouteurs, de crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), d'appareils de projection de diapositives, de détecteurs, de magnétoscopes, de microphones, de photocopieurs, d'appareils photographiques, y compris numériques, de piles électriques, de publications électroniques [téléchargeables], d'appareils de radio, de répondeurs téléphoniques, de transistors [électronique], de téléphones portables, de visiophones, de lecteurs de chèques, de terminaux point de vente, de périphériques d'encaissement, d'afficheurs, de lecteurs de cartes ou de badges, d'imprimantes, de distributeurs automatiques, d'enceintes, de chaîne-hifi, de lecteur disque vidéo numérique, de lecteurs mini disc et de MP3, d'auto radio (audio), de chargeur pour téléphone portable, de coque pour téléphone portable, de housse pour téléphone portable, d'ordinateurs, d'imprimantes, de scanners, de périphériques, de disquettes, de jeux vidéo, d'antennes, d'antenne parabolique y compris numérique, de téléviseurs, de téléviseurs home cinéma, d'écrans de téléviseurs, d'écrans plat et plasma, de vidéo projecteurs, de radio (audio), d'auto radio (audio), de téléphones, de téléphone numérique, de téléphone portable ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits pour d'autres entreprises) de logiciels, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), de livres électroniques, de disques compacts, de disques compacts audio et vidéo, de disquettes souples, de vidéodisques préenregistrés, de CD-ROM, de DVD-ROM, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de supports d'enregistrements magnétiques interactifs, de supports d'enregistrement optiques, de caméras, de caméras numériques, de bandes vidéos, de jeux audiovisuels et d'appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, d'appareils pour la projection de films, de bandes audio, de cassettes vidéo, de jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, d'appareils de projection et d'écrans, d'appareils de télévision, de cameras vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'agendas électroniques, d'appareils d'enseignement audiovisuel, de baladeurs, y compris numériques, de machines à calculer, de casques à écouteurs, de crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), d'appareils de projection de diapositives, de détecteurs, de magnétoscopes, de microphones, de photocopieurs, d'appareils photographiques, y compris numériques, de piles électriques, de publications électroniques [téléchargeables], d'appareils de radio, de répondeurs téléphoniques, de transistors [électronique], de téléphones portables, de visiophones, de lecteurs de chèques, de terminaux point de vente, de périphériques d'encaissement, d'afficheurs, de lecteurs de cartes ou de badges, d'imprimantes, de distributeurs automatiques, d'enceintes, de chaîne-hifi, de lecteur disque vidéo numérique, de lecteurs mini disc et de MP3, d'auto radio (audio), de chargeur pour téléphone portable, de coque pour téléphone portable, de housse pour téléphone portable, d'ordinateurs, d'imprimantes, de scanners, de périphériques, de disquettes, de jeux vidéo, d'antennes, d'antenne parabolique y compris numérique, de téléviseurs, de téléviseurs home cinéma, d'écrans de téléviseurs, d'écrans plat et plasma, de vidéo projecteurs, de radio (audio), d'auto radio (audio), de téléphones, de téléphone numérique, de téléphone portable ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de logiciels, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), de livres électroniques, de disques compacts, de disques compacts audio et vidéo, de disquettes souples, de vidéodisques préenregistrés, de CD-ROM, de DVD-ROM, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de supports d'enregistrements magnétiques interactifs, de supports d'enregistrement optiques, de caméras, de caméras numériques, de bandes vidéos, de jeux audiovisuels et d'appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, d'appareils pour la projection de films, de bandes audio, de cassettes vidéo, de jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, d'appareils de projection et d'écrans, d'appareils de télévision, de cameras vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'agendas électroniques, d'appareils d'enseignement audiovisuel, de baladeurs, y compris numériques, de machines à calculer, de casques à écouteurs, de crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), d'appareils de projection de diapositives, de détecteurs, de magnétoscopes, de microphones, de photocopieurs, d'appareils photographiques, y compris numériques, de piles électriques, de publications électroniques [téléchargeables], d'appareils de radio, de répondeurs téléphoniques, de transistors [électronique], de téléphones portables, de visiophones, de lecteurs de chèques, de terminaux point de vente, de périphériques d'encaissement, d'afficheurs, de lecteurs de cartes ou de badges, d'imprimantes, de distributeurs automatiques, d'enceintes, de chaîne-hifi, de lecteur disque vidéo numérique, de lecteurs mini disc et de MP3, d'auto radio (audio), de chargeur pour téléphone portable, de coque pour téléphone portable, de housse pour téléphone portable, d'ordinateurs, d'imprimantes, de scanners, de périphériques, de disquettes, de jeux vidéo, d'antennes, d'antenne parabolique y compris numérique, de téléviseurs, de téléviseurs home cinéma, d'écrans de téléviseurs, d'écrans plat et plasma, de vidéo projecteurs, de radio (audio), d'auto radio (audio), de téléphones, de téléphone numérique, de téléphone portable permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de logiciels, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), de livres électroniques, de disques compacts, de disques compacts audio et vidéo, de disquettes souples, de vidéodisques préenregistrés, de CD-ROM, de DVD-ROM, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de supports d'enregistrements magnétiques interactifs, de supports d'enregistrement optiques, de caméras, de caméras numériques, de bandes vidéos, de jeux audiovisuels et d'appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, d'appareils pour la projection de films, de bandes audio, de cassettes vidéo, de jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, d'appareils de projection et d'écrans, d'appareils de télévision, de cameras vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'agendas électroniques, d'appareils d'enseignement audiovisuel, de baladeurs, y compris numériques, de machines à calculer, de casques à écouteurs, de crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), d'appareils de projection de diapositives, de détecteurs, de magnétoscopes, de microphones, de photocopieurs, d'appareils photographiques, y compris numériques, de piles électriques, de publications électroniques [téléchargeables], d'appareils de radio, de répondeurs téléphoniques, de transistors [électronique], de téléphones portables, de visiophones, de lecteurs de chèques, de terminaux point de vente, de périphériques d'encaissement, d'afficheurs, de lecteurs de cartes ou de badges, d'imprimantes, de distributeurs automatiques, d'enceintes, de chaîne-hifi, de lecteur disque vidéo numérique, de lecteurs mini disc et de MP3, d'auto radio (audio), de chargeur pour téléphone portable, de coque pour téléphone portable, de housse pour téléphone portable, d'ordinateurs, d'imprimantes, de scanners, de périphériques, de disquettes, de jeux vidéo, d'antennes, d'antenne parabolique y compris numérique, de téléviseurs, de téléviseurs home cinéma, d'écrans de téléviseurs, d'écrans plat et plasma, de vidéo projecteurs, de radio (audio), d'auto radio (audio), de téléphones, de téléphone numérique, de téléphone portable ; exploitation d'une banque de données administrative ; publicité ; aide à la direction des affaires, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires ; services d'informations commerciales, notamment par l'instrument de catalogues de vente par correspondance ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement de journaux pour des tiers.

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation, entretien et réparation de machines ; installation et réparation de téléphones.

Télécommunications, communications par réseau de fibres optiques ; agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communication et de télécommunication par moyens électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris l'Internet, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et Wap ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse.

Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; réservation de places (transports) ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d'entrepôts ; transport de valeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; emballage de produits ; empaquetage de marchandises ; services d'ensachage offerts lors du paiement ou sur un terminal de caisse.

Configuration de matériel informatique ; paramétrage de logiciels pour le compte de tiers ; location de logiciels ; reconstitution de bases de données ; services scientifiques et technologiques ; conception et développement de logiciels ; consultations en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; installation de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; concession de licences de propriété intellectuelle ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; duplication de programmes d'ordinateurs ; recherches techniques ; élaboration (conception) de banques de données techniques.