Déposée le 31 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) GROSBILL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Office Bill »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROSBILL domicilié(e) 60 boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 437 311 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROSBILL, Société Anonyme - 60 boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France - SIREN 420437311
DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Ordinateurs ; ordinateurs bloc-notes ; logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images ; lecteurs de chèques ; terminaux point de vente ; périphériques d'encaissement à savoir machines à additionner, caisses enregistreuses, calculatrices de poche et machines à facturer ; écrans ; afficheurs ; télécopieurs ; lecteurs de cartes ou de badges ; imprimantes ; distributeurs automatiques ; chargeurs, batteries ; allume-cigare, antennes, consoles de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, stylets, transmetteurs (télécommunications), appareils de navigation par satellite, récepteur [audio, vidéo], émetteur [télécommunications] ; appareils pour la recharge des accumulateurs électrique, fers à repasser électriques, centrales vapeur ; programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils et instruments de pesage, appareils photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pieds d'appareils photographiques, viseurs photographiques, piles électriques, appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], instruments pour la navigation, nécessaires mains libres pour téléphones, objectifs [optique] ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux, composants d'ordinateur, lecteurs de CD, de DVD, de cassettes ; logiciels de jeux ; haut-parleurs ; appareils pour le divertissement et pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; machines à dicter ; écouteurs téléphoniques, appareils pour le démaquillage électriques ; détecteurs de radar ; cartouche de jeu vidéo ; balances ; périphériques d'ordinateur tels que souris, claviers ; scanneurs informatiques [explorateurs] ; supports de données magnétiques et optiques ; pavés numériques ; mémoires pour ordinateurs ; talkies walkies ; tapis de souris.
Consoles de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
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