Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROSBILL.COM
Grosbill

Numéro de dépôt :
4364016
Date de dépôt :
25/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2027
GROSBILL.COM de Grosbill

Présentation de la marque GROSBILL.COM

Déposée par voie électronique le 25 mai 2017 par Grosbill auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROSBILL.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est Grosbill domicilié(e) 10 rue du Plâtre - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque GROSBILL.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSBILL.COM arrivera à expiration en date du 25 mai 2027.

Grosbill a également déposé les autres marques suivantes : GROSBILL TV , Billplace , GROSBILL DIMM , GROSBILL FAMILY , GROSBILL GAME , MINIBILL , GROSBILL.COM L E-COMMERCE DE PROXIMITE , LES PROMOS GROSBILL , GROSBILL HOME


Grosbill - 10 rue du Plâtre - 75004 - Paris - France


Dreyfus & associés, Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 31 janvier 2019 - Rejet partiel n°747488 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31

Ordinateurs: ordinateurs tablettes; tablettes électronique; supports d'enregistrement numérique; ordiphones [smartphones] liseuses électronique, périphériques d'ordinateurs; lunettes 3 D, carte à mémoire ou à microprocesseur; sacoches conçues pour ordinateur portable; étuis de transport pour ordinateurs; housses pour ordinateurs portables ; montres intelligentes; batterie électriques; appareil pour le diagnostique non à usage médical; disques durs; cartes mères; cartes graphiques pour ordinateurs; mémoires pour ordinateurs; housses de protection spéciale pour ordinateurs; films de protection conçus pour écran d'ordinateurs; lecteurs, graveurs de DVD; processeurs de données; processeurs [unités centrale de traitement]; alimentation électrique; cables de télécommunication; cables d'ordinateurs; cables informatiques et pièces de cables informatiques; appareils informatiques; interface [ informatiques]; matériel informatique; puces informatiques; serveurs informatiques; systèmes informatiques; terminaux informatiques; adapteurs pour réseaux informatiques; application logicielle informatiques téléchargeables; cartes informatiques enfichables; carte mémoire [matériel informatique]; commutateurs pour réseaux informatiques; concentrateurs pour réseaux informatiques; matériel informatiques, logiciel et microgiciel, postes de travail informatiques; concentrateurs, commutateurs et routeurs pour réseaux informatiques; caméras cinématographiques; caméras de vidéosurveillance; caméras infrarouges; étuis pour caméras vidéo; sacs pour cameras vidéo; supports pour caméras vidéo; sacs pour ordinateurs; ventilateurs internes pour ordinateurs; appareils de commabnde électriques et électroniques destinés à être utilisés avec des appareils ou installation de ventilation; lecteurs de disques durs; ; lecteurs de disques durs externes; matériel de réseau pour serverus d'accès à des réseaux; matériel de réseau local; routeurs pour réseaux informatiques; serveurs de réseaux informatiques; câbles USB; clés USB; matériel USB; équipements de télécopie; périphériques polyvalents ayabnt des fonctions de copieur, d'imprimante, de telecopieur et de scanner d'images; cartes de circuits imprimés; cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs; tête d'impression pour imprimantes à jet d'encre; souris d'ordinateur; tapis de souris; claviers d'ordinateurs; claviers pour téléphones mobiles; webcams; enceintes acoutisques ; enceintes de haut-parleurs; haut-parleurs; boitiers de haut-parleurs; casques audio avec microphone pour ordinateurs; appareils et instruments électroniques et électriques ainsi que logiciels de télécommunication sans fils et à câble, y compris station de base, réseau, émetteur radioélectrique et équipement terminal de traitement de données; barres multiprises mobiles; onduleurs, parasurtenseurs et alimentations électriques sans coupure; platines tourne-disques; tables de mixage; tables de mixage audio et vidéo; tables de mixage numériques; téléphones; récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS]; casques d'écoute sans fil pour téléphones mobiles; téléphones mobiles; batteries pour téléphones mobiles; casques d'écoute pour téléphones mobiles; chargeurs de batterie pour téléphones mobiles; cordonnets pour téléphones mobiles; étuis pour le transport de téléphones mobiles; housses pour téléphones mobiles; stations d'accueil pour téléphones mobiles; dispositifs mains-libres pour téléphones mobiles; talkies-walkies; coques pour smartphones; podomètres; stations météo; alarmes; détecteurs; détecteurs de chaleur; détecteurs de fumée; détecteurs de mouvements; détecteurs de proximité; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement; détecteurs de gaz; détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz; baies d'ordinateurs; étuis de transport pour ordinateurs; filtres antireflet pour moniteurs d'ordinateurs; housses pour ordinateurs portables; sacoches pour ordinateurs portables; écrans de projection pour films cinématographiques; pavés numériques d'ordinateurs; alarmes de sécurité; pèse-personne; rallonges électriques; logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images ; lecteurs de chèques ; terminaux point de vente ; périphériques d'encaissement ; écrans ; afficheurs ; télécopieurs ; lecteurs de cartes ou de badges ; imprimantes ;

Livres ; magazines ; journaux ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; manuels d'instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies ;

Services de vente au détail ou en gros de machines et appareils électriques ou électroniques, à savoir des produits suivants : téléviseurs, téléviseurs home cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaîne-hifi, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, appareils et instruments photographiques y compris numériques, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio (audio), auto radio (audio), téléphones, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanners, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antenne parabolique y compris numérique, livres, journaux, magazines, sacs en matière plastique, ordinateurs, ordinateurs tablettes, tablettes électroniques, projecteurs, appareils photo, appareils et instruments cinématographiques, appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons, appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction d'images, liseuses électroniques, lunettes 3D, montres intelligentes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, disques durs pour ordinateurs, cartes mères, matériel informatique, puces informatiques, serveurs informatiques, systèmes informatiques, terminaux informatiques, adaptateurs pour réseaux informatiques, cartes informatiques enfichables, cartes mémoire [matériel informatique], commutateurs pour réseaux informatiques, concentrateurs pour réseaux informatiques, postes de travail informatiques, concentrateurs, commutateurs et routeurs pour réseaux informatiques, caméras cinématographiques, caméras de vidéosurveillance, caméras infrarouges, caméras vidéo, caméras [appareils cinématographiques], appareils de commande électriques et électroniques destinés à être utilisés avec des appareils ou installations de ventilation, lecteurs de disques durs, lecteurs de disques durs externes, matériel de réseau pour serveurs d'accès à des réseaux, matériel de réseau local, routeurs pour réseaux informatiques, serveurs de réseaux informatiques, clés USB, câbles USB, matériel USB, équipements de télécopie, appareils de transmission et réception de télécopies, périphériques polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de télécopieur et de scanner d'images, cartes de circuits imprimés, imprimantes d'ordinateurs, imprimantes en couleur, imprimantes laser, imprimantes photo, écrans d'affichage, écrans de projection, écrans d'ordinateurs, écrans LCD, écrans [photographie], souris d'ordinateurs, tapis de souris, claviers d'ordinateur, claviers pour téléphones mobiles, webcams, enceintes acoustiques, enceintes de haut-parleurs, haut-parleurs, casques à écouteurs, casques de protection, casques audio avec microphone pour ordinateurs, appareils et instruments électroniques et électriques ainsi que logiciels de télécommunication sans fils et à câble, y compris station de base, réseau, émetteur radioélectrique et équipement terminal de traitement de données, barres multiprises mobiles, onduleurs, parasurtenseurs et alimentations électriques sans coupure, appareils de radio, platines tourne-disques, tables de mixage, tables de mixage audio et vidéo, tables de mixage numériques, téléphones, récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS], casques d'écoute sans fil pour téléphones mobiles, téléphones mobiles, casques d'écoute pour téléphones mobiles, chargeurs de batterie pour téléphones mobiles, dispositifs mains-libres pour téléphones mobiles, talkies walkies, coques pour smartphones, podomètres, stations météo, alarmes, détecteurs, détecteurs de chaleur, détecteurs de fumée, détecteurs de mouvements, détecteurs de proximité, capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de gaz, détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz, baies d'ordinateurs, alarmes de sécurité, pèse-personne, sacoches por ordinateurs, housses pour ordinateurs, housses pour téléphones portables, câble ; jeux de société permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; exploitation d'une banque de données administrative ; publicité ; aide à la direction des affaires, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires ; services d'informations commerciales, notamment par l'instrument de catalogues de vente par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; travaux de bureau ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ou d'appareils électroniques; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation, entretien et réparation de machines ; installation et réparation de téléphones ;

Télécommunications, communications par réseau de fibres optiques ; agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communication et de télécommunication par moyens électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris l'Internet ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et Wap ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ;

Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; réservation de places (transports) ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d'entrepôts ; transport de valeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; emballage de produits ; empaquetage de marchandises ; services d'ensachage offerts lors du paiement ou sur un terminal de caisse ;

Organisation de concours (éducation, formation ou divertissement), de jeux-concours ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; dressage d'animaux ; publication de livres ; prêts de livres ; académies (éducation) ; locations et montages de bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; informations en matière d'éducation ; locations d'enregistrements sonores ; enregistrements (filmages) sur bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; informations en matière d'éducation et d'enseignement ; locations de films cinématographiques ; micro filmages ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; photographies ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publications de livres ; rédactions de scénarios ; sous-titrages ; représentations théâtrales ; services de traductions ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacle ; parcs d'attractions ; services de camps de vacances (divertissement) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location de stades ; organisation de loteries ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de club (divertissement ou éducation) ; informations en matières de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films cinématographiques ; production de films ; jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; représentations théâtrales ; organisation d'activités et événements sportifs et culturels ; exploitation d'infrastructures sportives et culturelles ; exploitation de jardins zoologiques ; service de jeux proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Configuration de matériel informatique ; paramétrage de logiciels pour le compte de tiers ; location de logiciels ; reconstitution de bases de données ; services scientifiques et technologiques ; conception et développement de logiciels ; consultations en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; installation de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; concession de licences de propriété intellectuelle ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; duplication de programmes d'ordinateurs ; recherches techniques ; élaboration (conception) de banques de données techniques.