Marque expirée - Marque en non vigueur

GrosBill.com
GROSBILL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3641025
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019
GrosBill.com de GROSBILL

Présentation de la marque GrosBill.com

Déposée le 1 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) GROSBILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GrosBill.com »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROSBILL domicilié(e) 60 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 437 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GrosBill.com est expirée depuis le 1 avril 2019.

GROSBILL a également déposé les autres marques suivantes : BUILD FOR YOU , PROSBILL , GROSBILL TV , Office Bill , Billplace , GROSBILL DIMM , PREMIUM HIGH TECH , Net-Bill , Xtrem-Bill , XGamer


GROSBILL, Société Anonyme - 60 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France - SIREN 420437311


DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Cartouches d'encre [toner] pour imprimantes et photocopieurs ; encres d'imprimerie.Machines à savoir machines à couler les caractères d'imprimerie, machines d'emballage, machines à graver, machines pour l'impression sur la tôle, machines à imprimer, machines pour l'industrie textile, machines électromécaniques pour l'industrie chimique, machines à travailler les métaux, machines à papier, machines pour la fabrication du papier, machines pour la peinture, machines pour la photocomposition, machines typographiques, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs de poussière ; batteurs électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression ; pompes à bière ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; ouvre-boîtes électriques ; moulins à café autres qu'à main ; centrifugeuses (machines) ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines à coudre ; couteaux électriques ; machines de cuisine électriques ; cultivateurs ; étiqueteuses ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; tondeuses à gazon (machines) ; hache-viande [machines] ; appareils de lavage ; machines à laver ; machines à râper les légumes ; lessiveuses ; machines à laver le linge ; machines à tordre le linge ; commandes à pédale pour machines à coudre ; machines à vapeur ; motoculteurs ; moulins à usage domestique autres qu'à main ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machines à ourler ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; machines à couper le pain ; ouvre-boîtes électriques ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; moulins à poivre autres qu'à main ; robots de cuisine électriques ; machines à saucisses ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; métiers à tisser ; machines à tricoter ; machines à laver la vaisselle ; machines à pain ; machines à filtrer ; lave-linge ; lisseurs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs électriques ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques ; coupe-ongles électriques ; appareils pour l'épilation électriques ; fers à friser ; fers à gaufrer ; lames de rasoirs ; limes à ongles électriques ; nécessaires de manucure électriques ; appareils pour percer les oreilles ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ; étuis pour rasoirs ; appareils à lisser les cheveux. Ordinateurs, ordinateurs bloc-notes ; logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images ; lecteurs de chèques ; terminaux point de vente ; périphériques d'encaissement à savoir machines à additionner, caisses enregistreuses et calculatrices de poche ; écrans ; afficheurs ; télécopieurs ; lecteurs de cartes ou de badges ; imprimantes ; distributeurs automatiques ; chargeurs, batteries ; allume-cigare, antennes, consoles de jeux portatives ou non, stylets, transmetteurs (télécommunications), appareils de navigation par satellite, récepteur [audio, vidéo], émetteur [télécommunications] ; appareils pour la recharge des accumulateurs électrique, fers à repasser électriques, centrales vapeur ; programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils et instruments de pesage, appareils photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pieds d'appareils photographiques, viseurs photographiques, piles électriques, appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], instruments pour la navigation, nécessaires mains libres pour téléphones, objectifs [optique] ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux, composants d'ordinateur, lecteurs de CD, de DVD, de cassettes ; logiciels de jeux ; haut-parleurs ; appareils pour le divertissement et pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; machines à dicter ; écouteurs téléphoniques, appareils pour le démaquillage électriques ; détecteurs de radar ; cartouche de jeu vidéo ; balances ; périphériques d'ordinateur tels que souris, claviers, scanneurs informatiques [explorateurs] ; supports de données magnétiques et optiques ; pavés numériques ; mémoires pour ordinateurs ; talkies walkies ; tapis de souris. Ceintures abdominales ; lampes à usage médical, notamment lampes pour luminothérapie ; appareils de massage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils pour l'adoucissement de l'eau ; hottes d'aération ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils à air chaud ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; stérilisateurs d'air ; allume-gaz ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; marmites autoclaves électriques ; barbecues ; chauffe-biberons électriques ; appareils pour le refroidissement de boissons ; bouilloires électriques ; bouillottes ; fours de boulangerie ; broches de rôtisserie ; percolateurs à café électriques ; casseroles à pression [autocuiseurs] électriques ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs de chauffage central ; chaudières de chauffage ; chauffe-pieds électriques ; chauffe-plats ; cheminées d'appartement ; appareils et installations de climatisation ; collecteurs solaires [chauffage] ; appareils de conditionnement d'air ; congélateurs ; cuiseurs ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours à micro-ondes ; appareils et installations de cuisson ; ustensiles de cuisson électriques ; filtres pour l'eau potable ; appareils d'éclairage ; lampes d'ambiance ; radiateurs électriques ; fours à l'exception des fours pour expériences ; appareils et machines frigorifiques ; caves à vin ; récipients frigorifiques ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ; gaufriers électriques ; brûleurs à gaz ; appareils et machines à glace ; glacières ; grille-pain ; grils [appareils de cuisson] ; hottes aspirantes de cuisine ; lampes électriques ; lampes pour appareils de projection ; machines pour cuire du pain ; plaques chauffantes ; plaques de cuisson ; poêles [appareils de chauffage] ; réchauds ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; réfrigérateurs ; appareils et installations de réfrigération ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; rôtissoires ; appareils et installations de séchage ; sèche-cheveux ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs [appareils] ; stérilisateurs ; tournebroches ; vaporisateurs faciaux [saunas] ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation [climatisation] ; yaourtières électriques ; cafetières ; appareils à bronzer, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; brosses à dents électriques ; brosses électriques à l'exception des parties de machines ; sorbetières. Volants [jeux] ; appareils pour le culturisme ; engins pour exercices corporels ; appareils de gymnastique. Services fournis dans le cadre du commerce de détail de téléviseurs, téléviseurs home cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaîne-hifi, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, appareil photographique y compris numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio (audio), auto radio (audio), téléphones, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanners, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antenne parabolique y compris numérique, livres, journaux, magazines, sacs en papier en matière plastique, jeux de société, cartouches d'encre pour imprimantes et photocopieurs, produits électro-ménagers, outillages électro-portatifs, tondeuses à gazon, machines et machines-outils, outils et instruments à main entraînés manuellement, appareils d'éclairage, réfrigérateurs, ventilateurs, publications, jeux informatiques, appareils électriques pour le soin de la personne et l'hygiène corporelle, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; exploitation d'une banque de données administrative ; publicité ; aide à la direction des affaires, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires ; services d'informations commerciales, notamment par l'instrument de catalogues de vente par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; travaux de bureau ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; mises en page à buts publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Services de garanties et d'extension de garanties ; paiement par acomptes ; agences de crédit ; cautions [garanties] ; services de financement ; affaires financières ; informations financières ; affaires monétaires ; opérations financières ; opérations monétaires. Assemblage de matériaux sur commande pour le compte de tiers et notamment assemblage de composants informatiques sur commande pour le compte de tiers.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.