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Marques déposées par monsieur GROS Vincent
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Art'Scène
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art'Scène
M. GROS Vincent

Numéro de dépôt :
4249467
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
Art\'Scène de GROS Vincent

Présentation de la marque Art'Scène

Déposée le 15 février 2016 par monsieur GROS Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Art'Scène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur GROS Vincent domicilié(e) 8 Rue des Grands Crus - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GROS Vincent domicilié(e) 8 Rue des Grands Crus - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France.

La marque Art'Scène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art'Scène arrivera à expiration en date du 15 février 2026.


M. GROS Vincent - 8 Rue des Grands Crus - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France


M. GROS Vincent - 8 Rue des Grands Crus - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;

Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ;

Publicité ; relations publiques ;

Activités sportives ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; micro-édition.