Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STOP SNORE
Numéro de dépôt :
11949
Date de dépôt :
17/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque STOP SNORE
Déposée le 17 janvier 1979 par GROS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STOP SNORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STOP SNORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque STOP SNORE est expirée depuis le 17 janvier 1989.
GROS Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050