Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP 10.000
GROS PIERRE, CHELIEU, 38730 VIRIEU-SUR-BOURBRE

Numéro de dépôt :
17913
Date de dépôt :
23/08/1983
Lieu de dépôt :
BOURGOIN
Date d'expiration :
23/08/1993
CAP 10.000 de GROS PIERRE

Présentation de la marque CAP 10.000

Déposée le 23 août 1983 par GROS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGOIN), la marque française « CAP 10.000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROS PIERRE, CHELIEU, 38730 VIRIEU-SUR-BOURBRE - France.

La marque CAP 10.000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 10.000 est expirée depuis le 23 août 1993.

GROS PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : NO SNORE , STOP SNORE , SONAREX , FLUIDE GLACIAL , FINIBEEF , ROYALAIT , NEUF NEUF , JOUR PARIS


GROS PIERRE, CHELIEU, 38730 VIRIEU-SUR-BOURBRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Composés Minéraux et Additifs Alimentaires pour Animaux, Aliment complet.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.