Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT LAPIN DU BRABANT
GROS OURS DU BRABANT

Numéro de dépôt :
94537740
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque PETIT LAPIN DU BRABANT

Déposée le 26 septembre 1994 par la société GROS OURS DU BRABANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT LAPIN DU BRABANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société GROS OURS DU BRABANT domicilié(e) 49 rue Defrance, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 233 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROS OURS DU BRABANT - France.

La marque PETIT LAPIN DU BRABANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT LAPIN DU BRABANT est expirée depuis le 26 septembre 2004.

GROS OURS DU BRABANT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GROS OURS DU BRABANT


GROS OURS DU BRABANT - 49 rue Defrance, 94300 VINCENNES - France - SIREN 380233460


GROS OURS DU BRABANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises, cartables, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs de voyage, parapluies.Vêtements, chaussures, Chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.