Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'GROS
GROS Olivier

Numéro de dépôt :
3028652
Date de dépôt :
11/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2010

Présentation de la marque POM'GROS

Déposée le 11 mai 2000 par GROS Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'GROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est GROS Olivier, domicilié(e) 18, avenue Jacques BREL, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROS Olivier - France.

La marque POM'GROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'GROS est expirée depuis le 11 mai 2010.

GROS Olivier a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BURO , COMPT INTERIM , LES LEGUMES DIAMANT , ECONOMIS


GROS Olivier - 18, avenue Jacques BREL, 44300 NANTES - France


GROS Olivier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Inscription le 16 mars 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°318179 - Publication au BOPI 2001-03-16

Inscription le 16 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318178 - Publication au BOPI 2001-03-16

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Légumes conservés, séchés et cuits. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.