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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS JUSTAMOND
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SAINTE-MAÏSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINTE-MAÏSSE
SARL GROS JUSTAMOND, SARL

Numéro de dépôt :
3461909
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS
Date d'expiration :
10/11/2026
SAINTE-MAÏSSE de GROS JUSTAMOND

Présentation de la marque SAINTE-MAÏSSE

Déposée le 10 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS JUSTAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS), la marque française « SAINTE-MAÏSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS JUSTAMOND domicilié(e) PARC EPSILON 1 ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 969 349 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL GROS JUSTAMOND, M. Gros Pierre domicilié(e) PARC EPSILON 1 ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque SAINTE-MAÏSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTE-MAÏSSE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

GROS JUSTAMOND a également déposé les autres marques suivantes : NEUF NEUF , BAIE SOUS LE SOLEIL , OPALE IN , LOKOS , Cru Corsé , ECOJOLIE , QUINTESSENCE , LOU CAGNARD , LA TROPEZIENNE , LA PRESQU'ILE


SARL GROS JUSTAMOND, SARL - PARC EPSILON 1 ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 350969349


SARL GROS JUSTAMOND, M. Gros Pierre - PARC EPSILON 1 ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 10 août 2016 n°2625723 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-08-10

Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710492 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26

Inscription le 17 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785460 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-17

Bières eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcooliques à l'exception des bières.