Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TROPEZIENNE
SAS GROS JUSTAMOND, SAS

Numéro de dépôt :
3675874
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/09/2029
LA TROPEZIENNE de GROS JUSTAMOND

Présentation de la marque LA TROPEZIENNE

Déposée le 14 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROS JUSTAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA TROPEZIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROS JUSTAMOND domicilié(e) PARC EPSILON 1 ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 969 341 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS GROS JUSTAMOND, M. Gros Pierre domicilié(e) PARC EPSILON 1 ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque LA TROPEZIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TROPEZIENNE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2029.

GROS JUSTAMOND a également déposé les autres marques suivantes : NEUF NEUF , BAIE SOUS LE SOLEIL , OPALE IN , LOKOS , Cru Corsé , ECOJOLIE , QUINTESSENCE , LOU CAGNARD , LA PRESQU'ILE , THE END


SAS GROS JUSTAMOND, SAS - PARC EPSILON 1 ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 350969341


SAS GROS JUSTAMOND, M. Gros Pierre - PARC EPSILON 1 ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711414 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-04-01

Inscription le 17 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785460 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.