Marque enregistrée - Marque en vigueur

FINE FLEUR
GROS JUSTAMOND, SARL

Numéro de dépôt :
4331792
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2027
FINE FLEUR de GROS JUSTAMOND

Présentation de la marque FINE FLEUR

Déposée le 20 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS JUSTAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FINE FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS JUSTAMOND domicilié(e) PARC EPSILON 1 ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 969 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GROS JUSTAMOND, M. Gros Pierre domicilié(e) PARC EPSILON 1 ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque FINE FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE FLEUR arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

GROS JUSTAMOND a également déposé les autres marques suivantes : NEUF NEUF , BAIE SOUS LE SOLEIL , OPALE IN , LOKOS , Cru Corsé , ECOJOLIE , QUINTESSENCE , LOU CAGNARD , LA TROPEZIENNE , LA PRESQU'ILE


GROS JUSTAMOND, SARL - PARC EPSILON 1 ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 350969341


SARL GROS JUSTAMOND, M. Gros Pierre - PARC EPSILON 1 ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 17 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785460 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-17

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.