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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS JUSTAMOND
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BAIE SOUS LE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIE SOUS LE SOLEIL
SARL GROS JUSTAMOND, SARL

Numéro de dépôt :
4103086
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/06/2024
BAIE SOUS LE SOLEIL de GROS JUSTAMOND

Présentation de la marque BAIE SOUS LE SOLEIL

Déposée le 25 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS JUSTAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BAIE SOUS LE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS JUSTAMOND domicilié(e) ESPACE ALPHA PARC EPSILON 1, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 969 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GROS JUSTAMOND, M. GROS PIERRE domicilié(e) ESPACE ALPHA PARC EPSILON 1, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque BAIE SOUS LE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE SOUS LE SOLEIL est expirée depuis le 25 juin 2024.

GROS JUSTAMOND a également déposé les autres marques suivantes : NEUF NEUF , OPALE IN , LOKOS , Cru Corsé , ECOJOLIE , QUINTESSENCE , LOU CAGNARD , LA TROPEZIENNE , LA PRESQU'ILE , THE END


SARL GROS JUSTAMOND, SARL - ESPACE ALPHA PARC EPSILON 1, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 350969341


SARL GROS JUSTAMOND, M. GROS PIERRE - ESPACE ALPHA PARC EPSILON 1, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.