Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hydroaccess
M. gros jean-jacques

Numéro de dépôt :
4012764
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2023
hydroaccess de gros jean-jacques

Présentation de la marque hydroaccess

Déposée le 27 juin 2013 par monsieur gros jean-jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « hydroaccess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur gros jean-jacques domicilié(e) 34 avenue Marie-Curie - 31600 - SEYSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gros jean-jacques domicilié(e) 34 avenue Marie-Curie - 31600 - SEYSSES - France.

La marque hydroaccess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hydroaccess est expirée depuis le 27 juin 2023.


M. gros jean-jacques - 34 avenue Marie-Curie - 31600 - SEYSSES - France


M. gros jean-jacques - 34 avenue Marie-Curie - 31600 - SEYSSES - France


Republication pour erratum - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Errata de la publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.