Déposée le 14 mai 1997 par GROS François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT PATAPON »
Le déposant est GROS François domicilié(e) QUINTA DAS AMPROAS,4750 MARIZ-BARCELOS,PORTUGAL (dossier no 2340181) - Portugal.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2340181) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROS François - QUINTA DAS AMPROAS,4750 MARIZ-BARCELOS,PORTUGAL (dossier no 2340181) - Portugal
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2340181) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2007 n°2340181 - Publication au BOPI 2007-04-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Livres, journaux papeterie. Tissus et articles textiles, à savoir: linge de bain, linge de lit, couvertures de lit, linge de table, couvertures de table, serviettes de toilette, rideaux en matières textiles. Vêtements, bottes Pantoufles, souliers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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