Marque expirée - Marque en non vigueur

PETIT PATAPON
GROS François

Numéro de dépôt :
97678591
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017

Présentation de la marque PETIT PATAPON

Déposée le 14 mai 1997 par GROS François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT PATAPON »

Le déposant est GROS François domicilié(e) QUINTA DAS AMPROAS,4750 MARIZ-BARCELOS,PORTUGAL (dossier no 2340181) - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2340181) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT PATAPON est expirée depuis le 14 mai 2017.

GROS François a également déposé les autres marques suivantes : P.K. KIDS CIE , PETIT PATAPON , P.P. , P.P. LA VIE EN ROSE , Aroma Rosae , PETIT PATAPON , P.K. KIDS CIE , Ça, c'est la chanson que j'préfère !


GROS François - QUINTA DAS AMPROAS,4750 MARIZ-BARCELOS,PORTUGAL (dossier no 2340181) - Portugal


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2340181) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2007 n°2340181 - Publication au BOPI 2007-04-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Livres, journaux papeterie. Tissus et articles textiles, à savoir: linge de bain, linge de lit, couvertures de lit, linge de table, couvertures de table, serviettes de toilette, rideaux en matières textiles. Vêtements, bottes Pantoufles, souliers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.