Déposée le 17 janvier 1989 par Gros François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PETIT PATAPON »
Le déposant est Gros François domicilié(e) 34 Rua Candido da Cunha,4750 BARCELOS,Portugal (dossier no 2396739) - Portugal.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Gros domicilié(e) 34 Rua Candido da Cunha,4750 BARCELOS,Portugal (dossier no 2396739) - 04750 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gros François - 34 Rua Candido da Cunha,4750 BARCELOS,Portugal (dossier no 2396739) - Portugal
François Gros - 34 Rua Candido da Cunha,4750 BARCELOS,Portugal (dossier no 2396739) - 04750 - France
Renouvellement sans limitation n°2120824 - Publication au BOPI 1998-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Inscription le 9 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278841 - Publication au BOPI 1999-06-09
Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396739 - Publication au BOPI 2009-02-02
Inscription le 17 juin 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758733 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17
Inscription le 21 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°766846 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-21
Livres, journaux, papeterie.Meubles, articles en bois, liège.Tissus, articles textiles.Vêtements, bottes, pantoufles, souliers.Jeux, jouets. Education et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PETIT PATAPON"