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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS ET JUSTAMOND
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NICE TROPEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICE TROPEZ
GROS ET JUSTAMOND, SARL

Numéro de dépôt :
3941397
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/08/2022
NICE TROPEZ de GROS ET JUSTAMOND

Présentation de la marque NICE TROPEZ

Déposée le 22 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS ET JUSTAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « NICE TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS ET JUSTAMOND domicilié(e) ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 969 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROS ET JUSTAMOND domicilié(e) ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque NICE TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICE TROPEZ est expirée depuis le 22 août 2022.

GROS ET JUSTAMOND a également déposé les autres marques suivantes : NIGHT TROPEZ , Lou Palangre , ACADEMIE DES FINES ET GRANDES GUEULES , Vaqui , ÉTOILES DE TERRE , CHICHOURLE , ESQUINADE , Lou Pantaï , TERRES ARIDES , SOULEOU


GROS ET JUSTAMOND, SARL - ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 350969341


GROS ET JUSTAMOND - ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 5 juin 2013 - Rejet partiel n°602344 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.