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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS ET JUSTAMOND
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ÉTOILES DE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉTOILES DE TERRE
GROS ET JUSTAMOND, SARL

Numéro de dépôt :
4021385
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/07/2023
ÉTOILES DE TERRE de GROS ET JUSTAMOND

Présentation de la marque ÉTOILES DE TERRE

Déposée le 22 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS ET JUSTAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ÉTOILES DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS ET JUSTAMOND domicilié(e) PARS EPSILON, 97 RUE ISAAC NEWTON, ESPACE ALPHA - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROS ET JUSTAMOND domicilié(e) PARS EPSILON, 97 RUE ISAAC NEWTON, ESPACE ALPHA - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque ÉTOILES DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉTOILES DE TERRE est expirée depuis le 22 juillet 2023.

GROS ET JUSTAMOND a également déposé les autres marques suivantes : NIGHT TROPEZ , Lou Palangre , ACADEMIE DES FINES ET GRANDES GUEULES , Vaqui , CHICHOURLE , ESQUINADE , Lou Pantaï , TERRES ARIDES , SOULEOU , LE CHANT DES CIGALES


GROS ET JUSTAMOND, SARL - PARS EPSILON, 97 RUE ISAAC NEWTON, ESPACE ALPHA - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


GROS ET JUSTAMOND - PARS EPSILON, 97 RUE ISAAC NEWTON, ESPACE ALPHA - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 17 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785460 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.